Nathalie Fricero


De: Nathalie Fricero
professeure des universités à l'université de Nice
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. - Membres titulaires
Groupe:
Conseil national des barreaux
JORFTEXT000000456581(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Nathalie Fricéro
professeur des universités à la faculté de droit de Nice Sophia-Antipolis
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
Suppléant
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
suppleant
JORFTEXT000000454664(source JORF)
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Nathalie Fricero
professeur de droit à l'université de Nice
Objet:
le jury
prévu par
l'article 21 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 2004 et avis sur les intégrations directes)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000261599(source JORF)
composition
19 Novembre 200519/11/2005
De: Nathalie Fricero
professeure de droit
membre du conseil d'administration de l'ENM
Objet:
membres de la commission chargée de mener une réflexion sur l'éthique dans la magistrature
Groupe:
Commission chargée de mener une réflexion sur l'éthique dans la magistrature
JORFTEXT000000238322(source JORF)
nomination
13 Juin 200313/06/2003
De: Nathalie Fricero
professeure à la faculté de droit de Nice
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
professeure des universités
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000600850(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Nathalie Fricero, épouse Bernardini
professeure à l'université de Nice
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
II. - Enseignants membres suppléants
Groupe:
Conseil national des barreaux
suppleant
JORFTEXT000000601201(source JORF)
désignation
07 Février 200307/02/2003
De: Fricero (Nathalie), épouse Bernardini
Objet:
professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Droit privé et sciences criminelles
université de Corse
Groupe:
Université de Corse
professeur="Université de Corse"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000209781(source JORF)
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Fricero (Nathalie), épouse Bernardini
université de Nice
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 1
Droit privé et sciences criminelles
Remplace:Mme Poncela (Pierrette), épouse Casadamont
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000549817(source JORF)
nomination
08 Décembre 199408/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.